1. Identification de l'Éditeur
Association LA QUILLE ESTANGOISE
Association déclarée régie par la Loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W322001495
Numéro SIREN : 800232787 • Code APE / NAF : 9312Z (Activités de clubs de sports)
Siège social : Petite Rue Ville Haute, 32240 Estang (Gers, Occitanie, France)
Courriel institutionnel : bfsaggc@gmail.com
Téléphone : +33 02 90 56 82 2
Directeur de la publication : Le Président de l'association.
2. Hébergement Technique
Prestataire d'Hébergement
Le portail institutionnel est hébergé par :
Hostinger International Ltd.
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre / Švitrigailos g. 34, Vilnius 03230, Lituanie
Site web officiel : www.hostinger.fr
3. Protection des Données Personnelles (RGPD)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD 2016/679) et à la loi « Informatique et Libertés » modifiée, l'association LA QUILLE ESTANGOISE s'engage à garantir la confidentialité la plus stricte des données recueillies.
Les informations recueillies via les formulaires de contact, de bénévolat ou d'adhésion sont destinées exclusivement à la gestion administrative interne de l'association et à la liaison avec nos membres. Elles ne font l'objet d'aucune cession, location ou transmission commerciale à des tiers.
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de portabilité et d'effacement de vos données personnelles. Vous pouvez exercer ce droit à tout moment en écrivant à : bfsaggc@gmail.com.
4. Propriété Intellectuelle & Usage Non Commercial
L'ensemble des textes, photographies documentaires, livrets pédagogiques et analyses publiés sur ce site sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle. Sauf mention contraire, ces contenus sont mis à disposition selon les termes de la licence Creative Commons Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale - Pas de Modification (CC BY-NC-ND 4.0) au bénéfice de l'éducation populaire et de la diffusion culturelle.
Une Question Juridique ou Statutaire ?
Le secrétariat général de l'association répond à toutes les demandes de conformité réglementaire.